Mentions Légales

 Nous vous remercions de votre visite sur le site www.domaine-de-l-allamande.fr
Vous trouverez ci-dessous notre politique en matière de traitement de données personnelles. Nous vous engageons vivement à la lire, en visitant ce site vous acceptez les pratiques que nous détaillons et vous adhérez aux termes et conditions énoncées ci-après.
Le site www.domaine-de-l-allamande.fr est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent

INFORMATIONS GÉNÉRALES :
DOMAINE DE L’ALLAMANDE
710 CHEMIN DES MOURVEDRES
83390 CUERS
Tél : 04 94 75 71 98
Email : contact@allamande.net

Le directeur de la publication est : Didier Quiroga – Gérant de la société
Inscrite au greffe du tribunal de commerce de Toulon sous le numéro 797 885 951
Capital social de 350 000€
Siret  797 885 951 000 13
Code APE  0121Z
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR20797885951

ÉDITEUR DU SITE :
Le site est édité par le DOMAINE DE L’ALLAMANDE.

HÉBERGEMENT :
L’hébergement du site est effectué par la société :
Ionos SARL
7 place de la Gare BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex
Siret : 431 303 775 000 16
RCS Sarreguemines
SARL au capital de 100 000€

DROIT APPLICABLE :
Le site Internet www.domaine-de-l-allamande.fr et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigées en français.
Le Domaine de l’Allamande se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES :
La consultation du site www.domaine-de-l-allamande.fr est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.
La société Domaine de l’Allamande s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet www.domaine-de-l-allamande.fr sont destinées à l’usage du Domaine de l’Allamande. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.
Concernant les informations à caractère nominatif que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi française Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978. Vous pouvez exercer ce droit auprès du Domaine de l’Allamande – Adresse : 710 chemin des mourvèdres – 83390 Cuers
Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique ("newsletter") vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers.
Nous vous signalons qu’afin de vous proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à votre activité sur ce site, seront automatiquement collectées. Ces informations sont destinées au Domaine de l’Allamande et pourront également être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Ces informations ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Seul le personnel du Domaine de l’Allamande a accès aux données.

SÉCURITÉ :
Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

LIENS HYPERTEXTES :
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.domaine-de-l-allamande.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite du Domaine de l’Allamande. Néanmoins, le Domaine de l’Allamande doit en être informé dans un délai maximum de 30 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, le Domaine de l’Allamande n’est en aucun cas tenu responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.domaine-de-l-allamande.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Le Domaine de l’Allamande avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :
a) sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.
Les éléments ainsi protégés sont la propriété du Domaine de l’Allamande ou de tiers ayant autorisé le Domaine de l’Allamande à les exploiter.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable du Domaine de l’Allamande, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

DROITS D’AUTEUR ET/OU DROITS SUR LES DESSINS ET MODÈLES :
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Domaine de l’Allamande ou de tiers ayant autorisé le Domaine de l’Allamande à les utiliser.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS :
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, le Domaine de l’Allamande peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ :
Vous utilisez le site www.domaine-de-l-allamande.fr sous votre seule et entière responsabilité. Le Domaine de l’Allamande ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

MISE À JOUR :
Le Domaine de l’Allamande se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

DONNÉES STATISTIQUES DE SUIVI :
Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.

LA REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER :
A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion.
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
- citation explicite du site www.domaine-de-l-allamande.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limitées.